top of page

Mentions Légales

Société SIMON

Quai de la Zorn

67270 HOCHFELDEN

Tél : 06 80 38 83 67

serrurerie.simon@orange.fr

RESPONSABLE EDITORIAL et PROPRIÉTAIRE DU SITE : Simon Ott

PROPRIÉTÉS DU SITE

 

Conception du site : Sylvia Kieffer Impulsion Graphique, entrepreneure-salariée à la CAE ARTENRÉEL de Strasbourg.

 

Ce site est hébergé et réalisé avec Wix.com Inc.

500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Tél : +1 415-639-9034.

 

L’accès au site pour la simple consultation est libre et anonyme.

PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES

 

La présentation et chacun des éléments apparaissant sur le site www.metalsimon.fr sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à l’auteur ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

 

Aucun élément composant le site www.metalsimon.fr ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de l’auteur.

 

Les logos et images utilisés sur le site www.metalsimon.fr sont la propriété respective de leurs auteurs.

 

Toute représentation totale ou partielle du site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’auteur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’auteur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

CONFIDENTIALITÉ ET PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Les parties (le client et Simon Ott) s’engagent à garder confidentielles les informations et documents concernant l’autre partie de quelle que nature qu’ils soient, morales, économiques, techniques ou commerciaux, auxquels elles pourraient avoir accès au cours de l’exécution du contrat ou à l’occasion de leurs échanges et s’engagent à ne pas communiquer à des tiers les informations transmises.

Conformément à la loi du 25 mai 2018 sur le règlement général sur la protection de données (RGPD) à caractère personnel, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification, de suppression des données à caractère personnel le concernant et qu’à cette fin, une demande précisant l’identité du requérant peut être adressée à Simon Ott, 

Quai de la Zorn, 67270 HOCHFELDEN ou serrurerie.simon@orange.fr

bottom of page